Robert Nicolas


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Robert Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
IOCJ1122616S(source BOMI)
promotion
23 Juillet 201223/07/2012
De: Nicolas (Robert, Gabriel, Léopold)
caporal, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000023008716(source JORF)
décoration
06 Novembre 201006/11/2010
De: Nicolas (Robert, Emile)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842(source JORF)
nomination
25 Juin 200025/06/2000
De: Nicolas (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
contrôleur d'Etat de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1998-12-21"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000209060(source JORF)
admission
05 Novembre 199805/11/1998
De: Nicolas (Robert)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
Ce corps
date_debut="1992-03-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000563632(source JORF)
réintégration
13 Novembre 199613/11/1996
De: Nicolas (Robert, Francis)
contrôleur d'Etat. Chevalier du 1er août 1973
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Officier du
7 octobre 1985
Chevalier du
6 avril 1976
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-08-01"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
promotion
22 Novembre 199522/11/1995
De: Nicolas (Robert)
contrôleur d'Etat
Objet:
pour exercer
Remplace:M. Deprez (Marc)
Groupe:
Divers organismes
date_debut="1995-04-15"
JORFTEXT000000735429(source JORF)
désignation
14 Février 199514/02/1995
De: Nicolas (Robert, Victor, Emile)
ancien notaire
Souvigny (Allier)
Objet:
JORFTEXT000000352640(source JORF)
conférés
07 Février 199507/02/1995
De: Nicolas (Robert)
Objet:
membres de la mission de contrôle économique et financier Aéroports et transports aériens
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier « Aéroports et transports aériens »
JORFTEXT000000183882(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Nicolas (Robert, Victor, Emile)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Souvigny (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
JORFTEXT000000180980(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 199311/08/1993
De: Nicolas (Robert)
contrôleur d'Etat
Objet:
pour exercer
Remplace:M. de Menthon
Groupe:
Divers organismes
JORFTEXT000000158851(source JORF)
désignation
17 Janvier 199017/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.